Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE EPCI
/
sylva21
Marque expirée - Marque en non vigueur

sylva21
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE EPCI

Numéro de dépôt :
3489381
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2017
sylva21 de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L\'EYRE EPCI

Présentation de la marque sylva21

Déposée le 19 février 2007 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sylva21 »

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE EPCI domicilié(e) 20 ROUTE DE Suzon,33830 BELIN BELIET - 33830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 301 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE domicilié(e) 20 ROUTE DE Suzon,33830 BELIN BELIET - 33830 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sylva21 est expirée depuis le 19 février 2017.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE EPCI a également déposé les autres marques suivantes : RDIGITAL , SYLVAPOLE , eyrecommerce.com , eyrecommerce.com , EYRIAL , EYRIALIS


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE EPCI - 20 ROUTE DE Suzon,33830 BELIN BELIET - 33830 - France - SIREN 243301405


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE - 20 ROUTE DE Suzon,33830 BELIN BELIET - 33830 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.